Conditions générales

2. Utilisation des informations

Le site Web est un site d’information et de sensibilisation à la maladie qui offre un soutien aux patients (ou à leurs soignants) vivant avec des tumeurs neuroendocrines.

Vous ne pouvez pas distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, réafficher ou utiliser les informations du site Web à des fins commerciales. Vous devez partir du principe que tout ce que vous voyez ou lisez sur ce site Web est protégé par des droits d’auteur, sauf indication contraire, et ne peut être utilisé que conformément aux présentes Conditions générales.

Sauf disposition contraire du présent paragraphe, Ipsen ne garantit ni ne déclare que votre utilisation des éléments affichés sur le Site Web ne portera pas atteinte aux droits de tiers qui ne sont pas détenus par Ipsen ou affiliés à Ipsen. À l’exception de l’autorisation limitée qui précède, aucune licence ni aucun droit sur l’information, ni aucun droit d’auteur d’Ipsen ou d’une autre partie ne vous est accordé ou conféré.

Ce site Web peut contenir ou faire référence à des informations, technologies, produits, processus ou autres droits de propriété d’Ipsen et/ou d’autres parties.

Aucune licence ni aucun droit sur ces marques, brevets, secrets commerciaux, technologies, produits, procédés et autres droits de propriété d’Ipsen.

3. Exclusion de garanties

Bien qu’Ipsen déploie des efforts raisonnables pour s’assurer que les informations contenues dans le Site soient exactes et à jour, ces informations peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Ipsen se réserve le droit d’apporter des modifications, des corrections et/ou des améliorations aux informations à tout moment et sans préavis. Ipsen ne donne aucune garantie et ne fait aucune déclaration quant à l’exactitude de l’une quelconque des informations, et n’assume aucune responsabilité pour toute erreur ou omission dans le contenu du Site.

TOUTES LES INFORMATIONS SONT FOURNIES “EN L’ÉTAT”. IPSEN NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE QUANT À L’EXHAUSTIVITÉ OU À L’EXACTITUDE DES INFORMATIONS CONTENUES DANS CE SITE WEB OU QUANT À LEURS UTILISATIONS POSSIBLES. PAR CONSÉQUENT, LES INFORMATIONS DOIVENT ÊTRE SOIGNEUSEMENT ÉVALUÉES PAR LES UTILISATEURS AVANT D’ÊTRE UTILISÉES. VOUS POUVEZ UTILISER CES INFORMATIONS À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, IPSEN, TOUTE AUTRE SOCIÉTÉ DU GROUPE IPSEN ET TOUTE AUTRE PARTIE IMPLIQUÉE DANS LA CRÉATION, LA PRODUCTION OU LA MISE À DISPOSITION DE CE SITE WEB DÉCLINENT TOUTE GARANTIE OU RESPONSABILITÉ POUR TOUT DOMMAGE DIRECT, ACCIDENTEL, CONSÉCUTIF, INDIRECT OU PUNITIF RÉSULTANT DE L’ACCÈS, DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ À UTILISER CE SITE WEB, OU DE TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS LE CONTENU DU SITE WEB.

Ipsen n’assume pas non plus de responsabilité, et ne sera pas responsable, pour tout dommage ou virus qui pourrait infecter votre équipement ou d’autres biens infligés par votre accès à l’information ou son utilisation.

4. Informations que vous fournissez

À l’exception des informations couvertes par la politique de confidentialité, si une telle politique est applicable, toute communication ou tout matériel que vous transmettez au site Web, y compris les données, questions, commentaires, suggestions ou autres, est et sera traité comme non confidentiel et non exclusif.

5. Conséquences

Si Ipsen se rend compte que vous avez violé l’un des Termes et Conditions contenus dans les présentes, elle peut immédiatement prendre des mesures correctives, y compris empêcher l’utilisateur d’utiliser le Site Web, à tout moment et sans préavis. Si Ipsen a été affecté ou lésé par votre violation, il peut, à sa seule discrétion, chercher à obtenir des dommages et intérêts de votre part.

6. Révisions

Ipsen peut à tout moment réviser les présentes Conditions Générales en mettant à jour cet affichage et en informant l’utilisateur par des moyens suffisants (tels qu’un e-mail ou une fenêtre pop-up dans le Site Web, par laquelle il vous sera demandé de donner votre consentement à la version modifiée). Les conditions générales révisées entrent en vigueur dans les 30 jours civils suivant cette mise à jour. Si vous n’êtes pas d’accord avec les nouvelles conditions générales, vous devez l’indiquer par le biais du mécanisme fourni par le courriel ou la fenêtre contextuelle en question, puis cesser d’accéder au site Web et de l’utiliser.

Vous devriez visiter périodiquement cette page pour revoir les Conditions Générales actuelles auxquelles vous êtes lié.

Ipsen se réserve le droit d’interrompre ce Site Web à tout moment sans responsabilité envers vous ou toute autre personne. Vous recevrez une notification préalable de cette interruption.

7. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site Web est entièrement protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Tous les éléments contenus dans ce site Web ne peuvent être reproduits, affichés ou utilisés de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable d’Ipsen.

8. Déclaration des effets secondaires

Les effets indésirables doivent être signalés. Des formulaires de déclaration et des informations sont disponibles sur le site www.mhra.gov.uk/yellowcard ou recherchez MHRA Yellow Card dans Google Play ou Apple App Store. Les effets indésirables doivent également être signalés à Ipsen par courriel à pharmacovigilance.uk-ie@ipsen.com ou par téléphone au 01753 627777.

9. Divisibilité

L’invalidité ou l’inapplicabilité de toute disposition des présentes Conditions Générales n’affectera pas la validité ou l’applicabilité de toute autre disposition, qui restera en vigueur et de plein effet, sauf si l’invalidité ou l’inapplicabilité concerne un terme essentiel des présentes Conditions Générales.

10. Lois applicables et résolution des litiges

Les présentes conditions générales et votre utilisation du site Web sont régies par les lois d’Angleterre et du Pays de Galles, à l’exception des dispositions du droit international privé.

Les litiges qui ne peuvent être résolus à l’amiable, seront soumis aux cours et tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles.

Dernière mise à jour : août 2021

Politique de confidentialité du site web

Ipsen s’engage à protéger vos données personnelles conformément aux lois applicables en matière de confidentialité et de protection des données, y compris le Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’Union européenne, et aux autres lois locales applicables qui réglementent le stockage, le traitement, l’accès et le transfert des données personnelles.

La présente politique de confidentialité décrit la manière dont les informations personnelles concernant les individus (” Utilisateurs “) qui utilisent ce site web (le ” Site web “) peuvent être collectées, stockées et utilisées par IPSEN NV/SA, Guldensporenpark 87, 9820 Merelbeke, Belgique, (” Ipsen “), le contrôleur des données.

Afin de se conformer à toute nouvelle réglementation dans le secteur, cette Politique peut périodiquement changer, être modifiée ou autrement mise à jour sans notification préalable, c’est pourquoi nous invitons les visiteurs à consulter cette page périodiquement.

Cependant, vos Données Personnelles (telles que définies ci-dessous) seront toujours traitées conformément à la Politique de Confidentialité qui était en vigueur au moment de la collecte.

1- Informations personnelles collectées

Données fournies volontairement par le visiteur

Ipsen peut collecter des Informations Personnelles lorsque vous vous inscrivez pour devenir un Utilisateur, notamment votre nom, votre adresse e-mail, votre ville et votre pays de résidence (“Informations Personnelles“). Si vous souhaitez recevoir des informations de la part d’Ipsen/contacter Ipsen, ces catégories de Renseignements personnels sont obligatoires.

Lorsque vous vous inscrivez en tant qu’Utilisateur, nous indiquons clairement quelles informations sont obligatoires pour l’inscription, et quelles informations sont facultatives et peuvent être données à votre discrétion.

Ces Informations Personnelles vous identifient directement.

Données de navigation

Dans le cadre de leur fonctionnement normal, les systèmes d’information et les procédures logicielles utilisées pour faire fonctionner le Site Internet collectent certaines données personnelles dont la transmission est implicite lors de l’utilisation des protocoles de communication Internet.

Ces données comprennent : Les adresses IP, le type de navigateur utilisé, le système d’exploitation, le nom de domaine et l’adresse des sites web à partir desquels/vers lesquels l’accès/la sortie a été effectué, des informations sur les pages visitées par les utilisateurs à l’intérieur du site, l’heure d’accès, le temps passé sur chaque page, une analyse du chemin interne et d’autres paramètres relatifs au système d’exploitation et à l’environnement informatique de l’utilisateur.

Ces données techniques/IT sont recueillies et utilisées exclusivement sur une base agrégée et anonyme et peuvent être utilisées pour déterminer la responsabilité en cas de délits informatiques/électroniques présumés causant des dommages au site web.

Ces informations personnelles ne permettent pas de vous identifier directement par votre nom mais peuvent être utilisées pour identifier qu’un ordinateur ou un appareil spécifique a accédé au site web.

2- Utilisation des informations personnelles 

Vos Informations Personnelles ne seront traitées qu’aux fins des intérêts légitimes poursuivis par Ipsen, à savoir avoir une meilleure interaction avec vous ainsi que rendre le Site Internet plus utile pour vous, de sorte que vos Informations Personnelles peuvent être utilisées afin de :

• Répondre à vos demandes ou requêtes ;
• Personnaliser votre expérience ;
• Effectuer des analyses du site Web et mesurer ses performances ;
• suivre et surveiller les événements indésirables et autres activités liées à la pharmacovigilance ; et
• Maintenir le site Web, y compris à des fins de sécurité.

Vos Données Personnelles ne seront pas vendues, partagées ou autrement distribuées à des tiers sans votre consentement, sauf si nous sommes tenus de le faire en raison d’une loi applicable, d’une ordonnance d’un tribunal ou d’une réglementation gouvernementale, ou si une telle divulgation est autrement nécessaire à l’appui d’une enquête ou d’une procédure pénale ou autre, ici ou à l’étranger.

3- Destinataires des données personnelles

Aux fins décrites ci-dessus, Ipsen peut être amené à partager vos Données Personnelles avec les tiers autorisés suivants :

• Ipsen et ses sociétés affiliées ;
• Les fournisseurs, prestataires de services ou vendeurs sélectionnés agissant sur les instructions d’Ipsen pour l’hébergement du site Web, l’analyse des données, l’exécution des commandes, la fourniture de technologies de l’information et d’infrastructures connexes, le service client, la livraison de courriels, l’audit, etc;
• Autorités juridiques ou administratives : comme requis par les lois applicables, y compris les lois en dehors de votre pays de résidence ;
• Acquéreurs potentiels et autres parties prenantes en cas de fusion, d’opération de restructuration juridique telle que, acquisition, coentreprise, cession, scission ou désinvestissement ;

Dans tous les cas, Ipsen exigera que ces tiers :

• S’engagent à respecter les lois sur la protection des données et les principes de la présente Politique ;
• Ne traiteront les Données personnelles qu’aux fins décrites dans la présente Politique ;
• Mettent en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées conçues pour protéger l’intégrité et la confidentialité de vos Données Personnelles.

4- Transferts de Données Personnelles

Ipsen est un groupe biopharmaceutique mondial avec des sociétés affiliées, des partenaires et des sous-traitants situés dans de nombreux pays à travers le monde.

Pour cette raison, Ipsen peut avoir besoin de transférer vos Données Personnelles dans d’autres juridictions, y compris de l’Espace économique européen vers l’extérieur de l’Espace économique européen, dans des pays qui peuvent ne pas être considérés comme offrant le même niveau de protection que la juridiction dans laquelle vous êtes basé.

Dans les cas où Ipsen doit transférer des Données Personnelles en dehors de l’Union européenne, elle s’assurera que des garanties adéquates, telles que requises par la législation applicable en matière de protection des données, seront mises en œuvre (y compris, notamment, les Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne, le cas échéant).

5- Durée de conservation des informations personnelles

Vos Informations Personnelles sont traitées et conservées pendant une durée maximale de XX ans à compter de cette dernière : (i) sa collecte ou (ii) le dernier contact que nous avons avec vous.

6- Sécurité

Vos informations personnelles seront stockées sur des serveurs sécurisés et maintenues strictement confidentielles. Vous êtes responsable du maintien du secret de votre mot de passe unique et des informations relatives à votre compte.

7- Droit d’accès, de correction et d’opposition

Vous disposez des droits suivants concernant vos informations, selon les circonstances et la législation applicable :

Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, veuillez nous envoyer une demande de droit de la personne concernée en remplissant ce formulaire.

Si vous n’êtes pas satisfait de la réponse à votre plainte ou si vous pensez que le traitement de vos informations n’est pas conforme à la législation sur la protection des données, vous pouvez déposer une plainte auprès de l’autorité de contrôle des données compétente.

8- Redirection vers des sites externes

Pour permettre l’intégration de fonctions de réseaux sociaux directement sur le site web (par exemple, la fonction “J’aime” sur Facebook, la fonction “Suivre” sur Twitter), certains outils spéciaux appelés plug-ins sociaux peuvent être présents sur ce site web.

Tous les plug-ins sociaux sont marqués par le logo du réseau social concerné.

Lorsque vous interagissez avec un plug-in présent sur le site web (par exemple, en cliquant sur le bouton “J’aime”) ou que vous laissez un commentaire, les informations correspondantes sont envoyées par le navigateur directement à la plateforme du réseau social (dans cet exemple, Facebook) et mémorisées par celle-ci.

Veuillez consulter la politique de confidentialité du réseau social si vous souhaitez obtenir plus d’informations sur la finalité, le type et la méthode de collecte, de traitement, d’utilisation et de stockage des données personnelles par la plateforme du réseau social ainsi que sur les modalités d’exercice de vos droits.

A ce jour, aucun plug-in social n’est présent sur le site.

10- Liens de/vers des sites web de tiers

A partir du Site Internet, vous pouvez utiliser des liens pour aller vers d’autres sites Internet, vous pouvez également être dirigé vers le Site Internet par des tiers.

Le Contrôleur des données décline toute responsabilité en cas de demande et/ou d’octroi de données personnelles à des sites web tiers et en ce qui concerne la gestion des identifiants d’authentification émis par des entités tierces.

Vous devez consulter les politiques de confidentialité de tout site tiers avant de fournir toute information.

11- Technologie utilisée

Cookies

Ce site Web utilise des cookies et des technologies similaires (“cookies”), y compris des cookies de tiers.

Les cookies sont de petits fichiers de données qui sont placés sur votre ordinateur, smartphone ou autre appareil. Les cookies sont stockés sur le disque dur de votre appareil sans risque de l’endommager.

En entrant sur le site web, vous pouvez soit :

– Accepter l’utilisation des cookies ; ou

– Refuser l’utilisation des cookies ; ou

– Définir vos préférences en matière de cookies.

Veuillez consulter notre politique en matière de cookies si vous souhaitez avoir plus d’informations.

12- Comment nous contacter

Si vous avez des questions ou des commentaires sur le présent avis de confidentialité, n’hésitez pas à envoyer un courriel au délégué à la protection des données d’Ipsen à l’adresse dataprivacy@ipsen.com .

Politique en matière de cookies

L’objectif de la présente politique en matière de cookies est d’illustrer les types de cookies utilisés sur ce site Web, la manière dont ils sont utilisés et la façon dont vous pouvez contrôler l’utilisation des cookies.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont envoyés à votre appareil lorsque vous visitez un site web. Ils sont stockés sur le disque dur de votre appareil.

Certains cookies sont jugés strictement nécessaires ; ces cookies sont utilisés pour faciliter les tâches essentielles sur le site web, comme aider les utilisateurs à naviguer entre les pages de manière efficace et faire en sorte que le site fonctionne de manière sécurisée et efficace.

D’autres cookies sont utilisés pour gérer les performances et suivre l’utilisation du site. Ipsen utilise ces cookies sur ses sites pour nous aider à comprendre comment nos sites sont utilisés afin que nous puissions continuellement améliorer et développer nos sites.

En vertu de la directive européenne 2009/136/CE, nous stockons des cookies sur votre appareil s’ils sont strictement nécessaires. Lorsque nous utilisons d’autres cookies, qui ne sont pas strictement nécessaires, nous vous demanderons votre autorisation.

Les informations recueillies à l’aide des cookies ne permettent généralement pas de vous identifier directement. Mais certains cookies peuvent contenir des données personnelles, telles que l’adresse IP, la date et l’heure de la visite du site web, le système d’exploitation, le navigateur et la manière dont l’utilisateur accède au site (voir l’avis de confidentialité du site web pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, vos droits et comment nous contacter).

Quels sont les cookies utilisés par ce site web ?

Ce site web utilise des cookies strictement nécessaires pour gérer la navigation dans le site, nécessaires à la fonctionnalité et à la sécurité de l’utilisateur.

Le site utilise également des outils d’analyse web. Cela fournit à Ipsen des informations sur le comportement des visiteurs du site, telles que l’identification des mots-clés du moteur de recherche qui ont conduit l’utilisateur sur le site, la durée de séjour des utilisateurs sur le site, les pages qu’ils visitent et les pages les plus visitées.

Le site utilise également Google Analytics pour suivre l’utilisation du Web et fournir des statistiques globales sur l’utilisation du Web. Vous pouvez consulter les informations sur la confidentialité de Google Analytics ici : Safeguarding your data – Analytics Help (google.com)

Pendant combien de temps les informations recueillies à partir des cookies sont-elles conservées ?

Les cookies sont configurés pour expirer lorsque les informations ne sont plus nécessaires ou après une période maximale de 13 mois.

Comment puis-je définir ou modifier mes paramètres de cookies ?

Des options vous permettant de gérer les cookies de ce site web vous seront présentées lors de votre première visite sur le site, puis périodiquement par la suite. Vous pourrez accepter tous les cookies ou choisir les cookies à accepter ou à refuser. Si vous refusez certains types de cookies, ceux-ci ne seront pas envoyés à votre appareil.

Vous pouvez également contrôler les cookies par l’intermédiaire de la plupart des navigateurs web, via les paramètres du navigateur. Pour en savoir plus sur les cookies, y compris sur la manière de voir quels cookies ont été installés, visitez www.aboutcookies.org ou www.allaboutcookies.org. Pour refuser d’être suivi par Google Analytics sur tous les sites web, visitez http://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Que se passe-t-il lorsque je partage sur des plateformes de médias sociaux ?

Si vous “partagez” du contenu d’Ipsen sur des réseaux sociaux, tels que Facebook et Twitter, vous pouvez recevoir des cookies de ces sites web. Nous ne contrôlons pas le paramétrage de ces cookies, veuillez donc consulter les sites web tiers pour plus d’informations sur la manière de les gérer.